Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORT
Monsieur Jean Luc DOTTINI

Numéro de dépôt :
1698573
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque PASSPORT

Déposée le 10 octobre 1991 par monsieur Jean Luc DOTTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Luc DOTTINI domicilié(e) 1222 avenue Villeneuve d'Angoulême, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France.

La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 10 octobre 2001.

Jean Luc DOTTINI a également déposé les autres marques suivantes : KENOT'S , TABAS , GLACITI , EFFETT , CID , WIMS


Monsieur Jean Luc DOTTINI - 1222 avenue Villeneuve d'Angoulême, 34000 MONTPELLIER - France


SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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